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Conditions générales de vente

 

1. Identification de la société:

EURL IPPON' ATTITUDE

13 rue Chancelière

38120 LE FONTANIL CORNILLON

Téléphone : 0628519047

Email : contact@ippon-attitude.fr

SIRET : 519 799 795 00017

 

2. Application des conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet, d'une part, d'informer tout éventuel consommateur sur les conditions et modalités dans lesquelles le vendeur procède à la vente et à la livraison des produits commandés, et d'autre part, de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits par le vendeur au consommateur.

Le client reconnaît, avoir pris connaissance des conditions particulières de vente, des le moment ou il passe sa commande, et déclare y adhérer sans réserve.

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Ippon' Attitude et son client, les deux parties les acceptant sans réserves,

Les produits sont proposés à la vente en ligne sans limitation de territoire.

Ippon' Attitude se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente.

 

3. Service clientèle

 

Pour toute information ou question, un service clientèle est à votre disposition tous les jours : contact@ippon-attitude.fr

 

 

 

 

4. Commande et Choix des Produits

 

Tous les produits de la boutique en ligne Ippon ‘Attitude sont accessibles à l'adresse internet:

http://www.ippon-attitude.fr. Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations au plus tard au moment de la livraison. Ippon ‘Attitude se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. La commande de l'acheteur devra être confirmée par Ippon' Attitude, par courrier électronique.

La vente ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi à l'acheteur de la confirmation de la commande par Ippon ‘Attitude et encaissement par celle-ci de l'intégralité du prix. Ippon ‘Attitude recommande à l'acheteur de conserver ces informations sur un document papier ou informatique.

 

L'acheteur ayant pris connaissance des produits et de leurs caractéristiques, commercialisés par Ippon’ Attitude, il a sous sa seule responsabilité et en fonction de ses besoins tels qu’il les a préalablement déterminés avant toute commande, porté son choix sur le ou les produits faisant l'objet de sa commande. En outre, l'acheteur connaissant seul les matériels, logiciels, configurations et autres, qu'il utilise, est seul juge de la compatibilité des produits commandés avec ceux utilisés par lui même. La société Ippon ‘Attitude met à la disposition de l'acheteur pour l'aider dans le choix des produits : - un service un service d'aide par messagerie électronique, tels que mentionnés dans l'article 4 des présentes Conditions Générales de Vente. Il appartient donc exclusivement à l'acheteur, s'il ne s'estime pas suffisamment compétent, de se faire assister d'un conseil.

 

 

 

 

5. Disponibilité des produits

 

Conformément à l'article L 111-1 du Code de la Consommation, l'acheteur peut, préalablement à sa commande, prendre connaissance, sur le site www.ippon-attitude.fr, des caractéristiques essentielles du ou des produits qu'il désire commander.

Nos offres de produits et de prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur notre site, dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés dans ses entrepôts, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez ses fournisseurs. Dans ce cas des informations sur la disponibilité des produits sont données au moment de la passation de votre commande. Ces informations étant fournie directement par nos fournisseurs des erreurs ou modifications peuvent survenir exceptionnellement. Nous nous réservons le droit de modifier l'assortiment de produits en fonction notamment des contraintes liées à ses fournisseurs. Au cas où un fournisseur viendrait à modifier, la représentation graphique de celui-ci ne saurait engager la responsabilité du vendeur ni même affecter la validité de la vente. Les photographies, graphismes et les descriptions des produits proposés à la vente ne sont qu'indicatifs et n'engagent nullement le vendeur. A réception de votre commande, nous vérifions la disponibilité du ou des produits commandés, et conformément aux dispositions de l'article L121.20.3 du Code de la Consommation, nous nous engageons à vous proposer un produit similaire, à un prix équivalent. soit à vous le rembourser sans délais et au plus tard dans les 30 jours du paiement des sommes qu’il a versées.

Les photographies des articles de la boutique en ligne sont non contractuelles.

 

 

 

6. PRIX

 

Ippon-attitude se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande.

Les prix de tous les produits sont indiqués en Euros, toute taxe comprise (TVA France Métropolitaine).

Les prix de tous les produits sont indiqués hors frais de traitement et d'expédition.

Toutes les commandes quelques soit le pays d'origine sont payable en Euros.

Pour toute commande vers un pays autre que la France métropolitaine, l'acheteur est l'importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union Européenne et DOM TOM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'Etat sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne sont pas du ressort de Ippon’ Attitude. Ils seront à la charge de l'acheteur et relèvent de l'entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements, des autorités et/ou organismes compétents du pays d'expédition. L'acheteur doit se renseigner sur tous ces aspects, avant toute commande sur le site, auprès de ses autorités locales.

 

 

 

 

7. Validation

 

L'acheteur déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente avant la passation de sa commande. La validation de sa commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente. A partir du moment où l'acheteur a enregistré sa commande en cliquant sur « Valider votre commande », il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente, les prix, volumes et quantités des produits proposés à la vente et commandés. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Ippon’ Attitude constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre Ippon’ Attitude et ses clients.

 

 

 

 

8. Paiement et sécurisation

 

Le paiement de la totalité du prix est exigible immédiatement à la date de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou acomptes. L'encaissement de la totalité du montant de la commande sera effectué par Ippon-attitude au moment de l'expédition de la commande, sauf mention spéciale précisée sur la page de l'article. Toutes les commandes sont payables en Euros.

Pour régler sa commande, l'acheteur dispose de l'ensemble des moyens de paiement visés au sein du bon de commande : carte bancaire (carte bleue, Mastercard, Visa), paypal. L'acheteur garantit à Ippon-attitude qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu'il aura choisi, lors de l'enregistrement du bon de commande. Ippon’ Attitude se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute commande et/ou livraison, quelles que soient leur nature et niveau d'exécution, en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par l'acheteur, ou en cas d'incident de paiement. Des pénalités d'un montant égal au taux d'intérêt légal majoré de cinq points sont applicables de plein droit aux montants impayés à l'issue d'un délai de dix jours suivant la date de facturation ou dès notification du rejet de paiement bancaire pour tout autre moyen de paiement. La livraison de toute nouvelle commande pourra être suspendue en cas de retard de paiement d'une précédente commande et ce nonobstant les dispositions des présentes. Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, les informations concernant toute commande pourront être transmises à tout organisme habilité à la vérification

 

Les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la banque. Ippon-attitude n'a en aucun cas accès à ces coordonnées, et ne les garde pas sur ses serveurs. C'est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur le site.

 

9. Réserve de propriété

Les produits demeurent la propriété de Ippon’ Attitude jusqu'au paiement complet du prix, en principal, frais et taxes compris. Cette réserve de propriété ne fait pas obstacle au transfert des risques qui seront à la charge de l'acheteur à compter de la date à laquelle les produits commandés auront quitté les locaux de l’EURL Ippon’ Attitude conformément aux dispositions de l'article 14.

 

10. Conformité des produits

 

Lors de livraison d'un produit non conforme pas à la commande, l'acheteur doit formuler sa réclamation par courrier postal en recommandé, avec accusé de réception, dans un délai de sept jours à compter de la signature du bordereau de distribution. Ippon’ Attitude s'engage à rembourser, ou à échanger les produits ne correspondant pas à la commande de l'acheteur. Dans ce cas, Ippon’ Attitude demande à l'acheteur de bien vouloir en faire état de manière détaillée, par écrit, et de renvoyer le ou les produits, après acceptation écrite (par mail ou par courrier) par Ippon’ Attitude.

Ippon’ Attitude procédera à l'échange ou au remboursement du ou des produits.

Les frais d'envoi seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour seront remboursés sur la base d’un envoi, du produit non conforme, en colissimo suivi de la poste, en vigueur à la date de commande. En tout état de cause l'acheteur bénéficiera des dispositions de la garantie légale notamment celles relatives à la garantie des vices cachés. Au terme de ce délai de sept jours, les produits livrés seront réputés conformes à la commande et acceptés par l'acheteur.

 

 

 

11. Livraison et réception

Sauf information contraire, la livraison est faite à l'adresse que l'acheteur a indiquée lors de sa commande. Les risques seront à sa charge à compter de la date à laquelle les produits commandés auront quitté les locaux de Ippon’ Attitude. Les délais de livraison ne sont qu'indicatifs sauf si, exceptionnellement, Ippon’ Attitude s'est engagé à respecter une date précise de livraison. En cas de disponibilité partielle des articles, Ippon’ Attitude pourra être amené à scinder la commande. Les articles disponibles seront envoyés dans un premier temps, le solde de la commande sera envoyé lorsque l'ensemble des autres articles sera disponible.

Ippon’ Attitude propose à ses clients d'être livrés, par Colissimo France avec ou sans signature, Colissimo Outre mer ou Colissimo International, ou bien par transporteur avec prise de rendez vous. Faute de respect des procédures exposées ci-dessous, aucune réclamation de l'acheteur ne sera acceptée.

Caractéristiques et délais du Colissimo France par la Poste :

L’acheteur est livré à son domicile ou plus exactement à l’adresse indiqué sur le bon de commande par les services de la poste. En cas d’absence il recevra de son facteur un avis de passage lui permettant de retirer le colis au bureau de poste le plus proche, pendant un délai de quinze jours.

Le colissimo Suivi bénéficie d’un numéro qui permet au client ainsi qu’à Ippon’ Attitude, de pouvoir tracer l’expédition de la commande du départ des entrepôts d’Ippon’ Attitude à l’arrivée chez le destinataire.

Si au bout des quinze jours le colis n’est pas réclamé, il est renvoyé à Ippon’ Attitude.

L’acheteur doit vérifier en présence du préposé de la poste, l’emballage et le contenu de la marchandise lors de la livraison.

Dans l’hypothèse ou l’acheteur aurait un quelconque doute sur le contenu de son colis, il est tenu d’appliquer le procédure : entre autres (signaler les dommages dus, toutes réclamations et réserves) et de refuser la marchandise en émettant immédiatement un constat d’anomalie auprès du préposé de la poste .

Et de signaler ces incidents à Ippon’ Attitude.

Les délais moyens constatés au départ des entrepôts de Ippon’ Attitude sont les suivants : 48 h à 72 h.

Ces délais sont communiqués à titre indicatif.

Caractéristiques et délais du Transporteur :

Le transporteur contact le client et convient avec lui d’un rendez vous.

L’acheteur est tenu de vérifier en présence du livreur le nombre de colis livrés ainsi que leur état.

En cas de doute, il est tenu de refuser le ou les colis et de signaler ces incidents à Ippon’ Attitude.

Les délais moyens constatés sont les suivants : 5 jours

Ces délais sont communiqués à titre indicatif.

Tout dépassement éventuel ne pourra donner lieu à des dommages et intérêts, retenue ou annulation de la commande par l'acheteur. En tout état de cause, et conformément aux dispositions de l'article L 121.20.3 du Code de la Consommation, les produits commandés seront livrés dans un délai maximum de trente jours à compter du jour suivant celui où l'acheteur a enregistré sa commande, sous réserve du paiement complet du prix. Faute de livraison à l'expiration de ce délai, l'acheteur aura la possibilité d'annuler sa commande. Les sommes versées par l'acheteur lui seront alors restituées sans délai, à l'exclusion de toute autre indemnisation. En cas de retard de livraison par rapport à la date initialement fixée, l'acheteur devra le signaler par écrit (courrier, télécopie, mail) à l’ Ippon’ Attitude afin d’améliorer la qualité de service qui pourra lui être proposée et de permettre à Ippon’ Attitude de procéder à une enquête auprès du transporteur. Une enquête auprès du transporteur peut durer jusqu’ à 21 jours ouvrés. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera immédiatement ré acheminé au lieu de livraison désigné dans le bon de commande. En revanche, si le produit commandé n'est pas retrouvé à l'issue de ce délai de 21 jours d'enquête Ippon’ Attitude procèdera à ses frais à une nouvelle expédition des produits commandés par l'acheteur. Dans l'hypothèse où le produit commandé ne serait alors plus disponible, il sera fait application des dispositions visées à l'article 5. En cas de nouvelle expédition de produit, les frais de livraison seront à la charge de l’acheteur. Seul fera foi le suivi du colis indiqué sur le site internet www.colisnet.fr. L’acheteur décidera un envoi avec remise sans ou avec signature au moment de sa commande, en cas de litige de non réception ou de réception contestée pas l’acheteur le choix d’une remise sans signature impliquera le statut de livraison indiqué par la Poste, en cas de litige de non réception ou de réception contestée pas l’acheteur le choix d’une remise avec signature impliquera le statut de livraison indiqué par la Poste.

 

 

 

 

12. Garantie et Responsabilités

Nos matériels sont garantis contre tout vice de fabrication. S'il arrivait qu'un article soit défectueux ou non conforme, nous nous engageons à vous l'échanger ou le rembourser, sous réserve qu'il nous soit retourné dans son emballage d'origine, et accompagné de la facture Ippon’ Attitude correspondante, dans les 15 jours suivant la réception du colis . Les produits proposés sont conformes à la législation Française en vigueur, Ippon’ Attitude décline toute responsabilité dans l’hypothèse ou le produit livré ne respecterait pas la législation du pays de livraison. . Ippon’ Attitude s’engage à apporter tous les soins en usage pour la mise en œuvre du service offert au client. Néanmoins, sa responsabilité ne pourra pas être retenue en cas de manquement à ses obligations contractuelles du fait d’un cas fortuit ou d’un cas de force majeure tel que, les catastrophes naturelles, grèves , incendies, inondations, défaillance ou panne matériel, des moyens de transport, de communication ou du fait des agissements de l’acheteur . De plus, la responsabilité d’Ippon Attitude ne sera pas engagée en cas de retard du à une rupture de stock chez le fournisseur, ni en cas d’erreur dans la présentation des produits sur son site, les photographies, car textes et illustrations représentant les produits n’étant pas contractuel. Les frais de retour vous seront intégralement remboursés, sous réserve d'acceptation de nos services. Aucune garantie ne pourra être invoquée en cas de dégradation des produits livrés due à une utilisation qui ne leur était pas destinée.

 

13. Rétractation- Satisfait ou remboursé

Conformément à l'article L.121-20 du Code de la Consommation, l’acheteur dispose d'un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de votre commande, pour retourner à ses frais, tout article ne convenant pas, dans son emballage d'origine (notices, accessoires…) en parfait état pour la revente, et accompagnés de la facture d’achat. Tout produits abimé, incomplet, endommagé ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé, ni échangé. L’acheteur s’il rempli toutes les conditions demandera donc l'échange ou le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour.

 

ATTENTION : Aucune rétractation ne sera acceptée si le produit retourné est impropre à sa commercialisation, et si une personnalisation a été demandée (service broderie). Par conséquent : - Le produit devra obligatoirement être retourné en parfait état, dans son emballage d'origine, non ouvert, non descellé, non endommagé, non marqué, non brodé,….A défaut, le produit vous sera retourné, à vos frais.

 

Afin de traiter correctement votre demande, merci de nous rappeler votre numéro de commande et vos coordonnées complètes.

Conditions spécifiques pour exercice du droit de rétractation

Les retours ne seront pas acceptés pour les produits en promotion ou déstockés, ils ne seront ni repris, ni échangés.

Traitement de votre retour pour rétractation Après réception et acceptation de votre colis par nos services, en fonction de la nature du produit, des stocks disponibles et selon votre souhait, nous vous proposerons de vous réexpédier un produit d'échange de valeur équivalente.

 

Dans le cas contraire, nous recréditerons votre carte bleue, ou vous rembourseront par lettre chèques. Il correspondra au montant des produits retournés.

 

Les frais de retour pour rétractation, ou échange sont à la charge du client.

 

 

 

14. Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site Ippon’ Attitude sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. Toute reproduction totale ou partielle du site et du logo de Ippon’ Attitude est strictement interdite.

 

15. Non validité partielle

Si un ou plusieurs article des présentes conditions générales de vente sont tenus pour non valides ou déclarés comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite dune décision définitive d'une juridiction compétente, les autres articles garderont toute leur validité et leur porté.

 

16. Droit applicable et juridiction compétente

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux Français seront seuls compétents.

 

17. Informatique et libertés

Les informations collectées par Ippon’ Attitude lors de toute commande de l'acheteur sont nécessaires pour la gestion de sa commande. Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, l'acheteur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression aux données le concernant auprès de Ippon’ Attitude. Par l'intermédiaire de Ippon’ Attitude, l'acheteur peut être amené à recevoir des propositions commerciales d'autres organismes ou entreprises, ou être informé des offres de Ippon’ Attitude. Si l'acheteur ne souhaite pas recevoir ces propositions, il peut en informer Ippon’ Attitude par courrier à l’adresse 13 rue Chancelière 38120 Le Fontanil ou par email contact@ippon-attitude.fr